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Marques déposées par Bernard TAVERNIER
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TEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEVAL
Bernard TAVERNIER

Numéro de dépôt :
1304162
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/1995

Présentation de la marque TEVAL

Déposée le 27 mars 1985 par Bernard TAVERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard TAVERNIER domicilié(e) 7, chemin de Grave, 69450 St Cyr au Mt D'Or - France.

La marque TEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVAL est expirée depuis le 27 mars 1995.

Bernard TAVERNIER a également déposé les autres marques suivantes : PANOPHEN


Bernard TAVERNIER - 7, chemin de Grave, 69450 St Cyr au Mt D'Or - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Films chauffants utilisés comme éléments de chauffage par rayonnement.